Règlement Intérieur

Ce règlement intérieur a pour but de compléter les statuts de l’association Alfa-Club TOULOUSE PYRÉNÉES

Article 1

Toute personne désirant faire partie de l’Alfa-Club TOULOUSE PYRÉNÉES doit adresser au siège social une demande d’adhésion, il lui sera alors adressé un questionnaire détaillé.

Article 3 – Procédure d’adhésion

Toute personne désirant faire partie de l’Alfa-Club TOULOUSE PYRÉNÉES doit se procurer un bulletin d’adhésion et un règlement intérieur, soit sur le site internet du club soit par courrier au siège social.

Au moment de l’adhésion, le nouveau membre devra signer une déclaration selon laquelle il a pris connaissance du règlement intérieur de l’Alfa-Club TOULOUSE PYRÉNÉES Sud-Ouest et donner son accord total et sans réserve à celui-ci, s’engageant à en respecter les termes et l’esprit.

Article 3 – Bureau

Les membres du bureau : Président, vice-Président, Secrétaire Général et Trésorier sont élus à l’assemblée générale pour un mandat de 3 ans, ils sont réeligibles.

Ils peuvent nommer des conseillers ( technique automobile compétition / circuits, gestionnaire internet, ligne de vêtements etc…

Article 4 – Mode de paiements

Pour tout paiement adressé à l’Alfa club Toulouse-Pyrénées, aucun paiement en espèce ne sera accepté.

Article 4 – Sorties / Organisateurs

Les sorties, rassemblements organisés par l’alfa club Toulouse Pyrénées sont ouverts à des personnes non adhérentes au club, ces personnes devront s’acquitter d’un supplément de 5% 10% sur l’engagement.

Les événements organisés par le club sont réservés aux véhicules de marque alfa romeo, exceptionnellement seul les membres sue bureau pourront donner leur accord pour la participation de véhicules d’autres marques.

Chaque organisateur est responsable de la collecte des paiements pour sa sortie, c’est lui qui centralise les justificatifs, les paiements des participants. C’est lui qui procède aux appels de fond et aux relances.

Article 5 – Titre de membre

Tout membre peut se prévaloir, dans toutes circonstances, de son titre de membre de l’association mais toutefois cette autorisation ne saurait être interprétée comme lui permettant d’engager l’association.

Article 6- Démission d’un membre

Tout membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa démission au Président ou au Secrétaire Général du Club mais il ne pourra prétendre à une restitution, même partielle, de cotisation.

Article 7 – Cotisation Annuelle

Le montant de la cotisation annuelle est fixée à 45 euros pour une personne et 60 euros par couple si chaque membre souhaite être membre. Tous les adhérents de l’association sont redevables de la cotisation et ceci quel que soit leurs fonctions dans l’association.

La cotisation est non remboursable en cas de départ.

Les cotisations sont recouvrables annuellement avant fin Janvier, une seule relance sera effectuée en Février.

Le défaut de paiement, après rappel sans suite, entraîne ipso-facto la radiation et la suppression de tous les avantages liés à l’adhésion.

Tout membre non à jour de sa cotisation ne peut bénéficier des avantages attachés à l’adhésion : tarif préférentiel pour les manifestations et pour les articles spécifiques du Club, etc…

7-2. Les nouvelles adhésions sont recouvrables au moment de l’admission et la cotisation est valable pour l’année en cours; toutefois à partir du 1° Septembre la cotisation est à valoir pour l’année suivante.

Article 8 – Exclusion

La demande d’exclusion ne peut être faite que par un membre du Club, elle est soumise à la décision des membres du bureau qui devra statuer sous quinzaine. Les motifs d’exclusion peuvent être notamment le non paiement de la cotisation ou d’une manière générale tout comportement pouvant nuire au bon fonctionnement ou au bon esprit de l’association.

Article 9 – Responsabilités

Lors des sorties organisées par le Club chaque membre s’engage à respecter la réglementation prévue à cet effet et le code de la route pour les sorties ayant lieu sur routes ouvertes.

Les organisateurs de ces sorties se verront conférer l’entière autorité durant la manifestation et chaque participant devra respecter les directives et décisions de l’organisateur ou de l’équipe organisatrice.

Chaque membre ayant un poste à responsabilité au sein du Club s’engage à remplir ses fonctions afin de ne pas perturber le bon fonctionnement de l’association.

Article 10 – Information et Internet

Toutes les communications du club se font par mail (convocations AG, informations, appel à cotisation, …), chaque membre doit s’assurer de fournir une adresse mail valide au secrétaire.

L’initiative des informations à transmettre à l’ensemble des membres du Club est exclusivement réservée aux membres du bureau y compris celles envoyées par internet.

Article 11 – Surveillance

Le présent règlement intérieur engage tous les membres de l’association et le bureau reçoit mandat de veiller à sa bonne application.

Article 11 – Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association est établi par le bureau, il peut être modifié à l’initiative du bureau ou sur proposition des adhérents adressée au secrétaire au moins 2 mois avant la date de l’Assemblée générale.

Les propositions seront soumises au vote conformément aux statuts.